Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le troc' moto loisirs
LECUYER PHILIPPE

Numéro de dépôt :
98730841
Date de dépôt :
27/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2008

Présentation de la marque Le troc' moto loisirs

Déposée le 27 avril 1998 par LECUYER PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le troc' moto loisirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.

Le déposant est LECUYER PHILIPPE, domicilié(e) entrée 1 N D127, TERRASSES DE L'OLIVERAIE, 34790 GRABELS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LECUYER PHILIPPE - France.

La marque Le troc' moto loisirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le troc' moto loisirs est expirée depuis le 27 avril 2008.

LECUYER PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : JURIS-SECOURS , VIVREENESPAGNEPASCHER , LE TROC BATEAU , ALLIANCE EST OUEST AGENCY , le troc auto-moto.com , LE TROC' AUTOMOBILE , TROC'CAR , Hôtel-Club Le MAROUBA , LE TROC'MOTO , CASH AUTO


LECUYER PHILIPPE - entrée 1 N D127, TERRASSES DE L'OLIVERAIE, 34790 GRABELS - France


LECUYER PHILIPPE - France


Inscription le 18 janvier 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°270612 - Publication au BOPI 1999-01-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Véhicules appareils de locomotion par terre ou par eau.