Le troc' moto loisirs
Présentation de la marque Le troc' moto loisirs
Déposée le 27 avril 1998 par LECUYER PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le troc' moto loisirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le troc' moto loisirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le troc' moto loisirs est expirée depuis le 27 avril 2008.
LECUYER PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 janvier 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°270612 - Publication au BOPI 1999-01-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43
Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24